📉 RÉSILIATION

R3:BØRN DIGITAL AGENCY – Parce que votre liberté fait aussi partie du contrat.

Nous croyons aux collaborations durables, mais aussi à la liberté de mettre fin à une mission quand cela s’avère nécessaire.
Chez R3:BØRN DIGITAL AGENCY, nous avons donc mis en place un processus de résiliation transparent, structuré et professionnel, conforme aux obligations légales et à l’éthique contractuelle.

⚖️ Ce que dit notre politique de résiliation

Notre politique prévoit différents cas de figure, selon :

la nature de la prestation (ponctuelle, récurrente, avec ou sans engagement),
l’état d’avancement du projet,
le type de contrat signé (formel, tacite ou via devis).

🔍 Vous pouvez consulter la version complète ici :
📄 Politique de Résiliation – R3:BØRN (PDF)

💡 Principes de base

✅ Une résiliation est toujours possible, à condition qu’elle soit formulée par écrit.
⏳ Un préavis de 30 jours est requis, sauf en cas de faute grave ou accord mutuel.
🧾 Les prestations déjà réalisées restent dues.
💰 Des frais de résiliation peuvent s’appliquer en cas de rupture anticipée non justifiée (voir article 15).

📬 Comment demander une résiliation ?

Vous pouvez nous notifier votre demande :

par email à : contact@r3bornoff.fr
ou par courrier recommandé avec AR à :
R3:BØRN DIGITAL AGENCY
50 Boulevard Stalingrad – 06300 NICE – France

Merci d’utiliser notre formulaire ci-dessous ou de nous transmettre une demande claire, datée et signée.

🧾 FORMULAIRE DE RÉSILIATION

Je soussigné(e) : _________________________________
Entreprise (si applicable) : ___________________________
Adresse : ___________________________________________
Email : ____________________________________________
Téléphone : ________________________________________

vous informe par la présente de ma volonté de résilier le contrat suivant :

Type de prestation concernée : ______________________
Référence du devis ou numéro de contrat : ______________
Date de signature : ____/____/______
Date souhaitée de résiliation effective : ____/____/______

☐ Je comprends que des frais peuvent être appliqués conformément à la politique de résiliation.
☐ Je reconnais avoir pris connaissance des modalités contractuelles en vigueur.

Fait à ____________, le ____/____/______
Signature :

📞 Besoin d’un échange avant de résilier ?

Nous restons à votre disposition pour :

proposer une alternative (pause de mission, ajustement, report)
clarifier les aspects contractuels
maintenir une relation professionnelle saine et respectueuse

📧 Écrivez-nous à : direction@r3bornoff.fr
📞 Ou demandez un appel téléphonique en remplissant ce formulaire.

🎯 R3:BØRN DIGITAL AGENCY – Parce que même la fin d’un contrat peut se faire dans le respect et la clarté.